VitalSource Technologies LLC. Conditions d'utilisation

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This translation is provided for convenience only.  The US English version of these Terms of Use shall govern in the event of any dispute between or inconsistency with any other translation.

Cette traduction est fournie à titre indicatif seulement.  La version anglaise de ces Conditions d'utilisation prévaut en cas de différend entre ou l'incompatibilité avec toute autre traduction.

VitalSource Technologies LLC. Conditions d'utilisation

Ces Conditions d'utilisation (les « CU ») énoncent les conditions de votre utilisation du magasin Vital Source (le « Site») et votre utilisation du logiciel de lecture (y compris toute la documentation connexe et les mises à jour de ce logiciel ) et du contenu numérique qui peut être lu par ce logiciel que nous mettons à disposition pour téléchargement à partir du Site (respectivement « Logiciel » et « Contenu sous licence» et ensemble « ProduitsProduits » Ces CU s'appliquent également à tous les services accessibles à partir de tout logiciel ou du Site (lesServices»), à moins que des conditions distinctes ou supplémentaires s'appliquent, auquel cas elles seront affichées à l'écran ou accessible via un lien.

Le Site et les Produits sont exploités par Vital Source Technologies, LLC. («VitalSource», également «nous», «notre» et «nous»). Nous sommes une société, constituée en vertu des lois de l'État du Delaware aux États-Unis. Notre numéro d'enregistrement est 2411480 et notre siège social est à One Ingram Boulevard, LaVergne, TN 37086.

Vous êtes d'accord et acceptez ces CU comme condition de votre utilisation du Site et des Produits. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces CU, n'accédez pas au et n'utilisez pas le Site ou les Produits.  Nous nous réservons le droit de modifier ces CU de temps à autre.  Les utilisateurs du Site sont priés de bien vouloir se reporter à ces CU périodiquement afin d'examiner toute modification que nous pouvons y apporter de temps à autre. Les utilisateurs des Produits seront avisés avec les CU affichés à l'écran ou à travers un lien vers la mise à jour des CU la prochaine fois que vous démarrez le Logiciel ou téléchargez du nouveau Contenu sous licence, même si aucune de ces modifications s'applique rétroactivement. Vous nous garantissez que vous avez le pouvoir de conclure un accord avec nous selon les modalités de ces CU.

Ces CU ont été mis à jour la dernière fois le 13 mai 2015.

Licence et utilisation

Nous vous accordons une, licence limitée, non exclusive, non transférable pour accéder au Site et à tous les Produits pour votre usage personnel uniquement.  Toute utilisation commerciale, utilisation en violation de ces CU, ou utilisation pour la collecte de données et/ou profit n'est pas autorisée. 

Vous pouvez récupérer et afficher le contenu du Site ou de tout Produit sur un ordinateur ou un autre appareil, imprimer et copier des pages individuelles et, sous réserve de la section suivante, stocker ces pages sous forme électronique sur cet appareil. Des conditions supplémentaires peuvent aussi s'appliquer à certaines fonctionnalités, des parties ou contenu du Site et, où elles s'appliquent, seront affichées à l'écran ou accessibles via un lien (« Autres conditions »).

Vous devez utiliser le Site ou Produit et tout ce qui est disponible à partir du Site ou d'un Produit uniquement à des fins licites (conformes à tous les lois et règlements applicables), de façon responsable, et non pas d'une manière qui pourrait endommager notre nom ou réputation ou celle de l'une de nos filiales. 

Vous demeurez responsable de : 

  • toutes vos activités sur et en relation avec le Site et/ou Produit;
  • tout le contenu et les détails que vous soumettez dans, ou publiez sur le Site ou tout Produit («Votre contenu»);
  • ce que vous accédez sur le Site ou Produit, comment vous interprétez ou utilisez le Site ou Produit et les mesures que vous pouvez prendre à la suite de l'utilisation du Site ou Produit.

Accès au Site et Produits

Les Produits peuvent être téléchargés, accessibles et utilisés uniquement sur un ordinateur ou autre appareil qui vous appartient ou que vous contrôlez avec le système d'exploitation approprié pour lequel le Produit concerné a été conçu; vous devez donc vous assurer que vous avez un appareil compatible, qui répond à toutes les spécifications techniques nécessaires pour vous permettre de télécharger tout Produit que vous souhaitez télécharger et accéder à et utiliser chaque produit téléchargé.

Il est supposé que vous avez obtenu la permission du propriétaire de tout ordinateur ou autre appareil que vous contrôlez, mais qui ne vous appartient pas, pour télécharger tout Produit à cet appareil. Vous acceptez la responsabilité, conformément à ces CU, pour l'accès à, et l'utilisation de tout Produit sur tout appareil, qu'il vous appartienne ou non.

Vous convenez que l'opérateur du service mobile pour tout appareil mobile vers lequel vous téléchargez, ou à partir duquel vous accédez ou utilisez, tout Produit peut vous facturer pour l'accès Internet sur cet appareil.

Nous pouvons, de temps à autre, restreindre l'accès à certaines fonctionnalités, parties ou contenus du site ou d'un produit, ou à tout le site ou produit, ou aux utilisateurs qui se sont inscrits avec nous. Vous devez vous assurer que tous les détails d'inscription que vous fournissez sont exacts et vous devez garder ces détails précis et à jour.   Vous acceptez que VitalSource puisse, à tout moment, avec ou sans préavis, supprimer du contenu sous licence du service ou du site si nous déterminons, à notre seule discrétion, que nous ne possédons pas les droits appropriés ou nécessaires pour vous permettre d'accéder à un tel contenu sous licence. Dans le cas où VitalSource choisit de supprimer du contenu sous licence du Service ET QU'UNE TELLE SUPPRESSION SURVIENT LES 12 PREMIERS MOIS SUIVANT VOTRE DATE D'ACHAT, vous convenez que votre seul et unique recours sera le remboursement de tous les montants déjà versés par vous à VitalSource pour le contenu sous licence supprimé. DANS LE CAS OÙ VITALSOURCE CHOISIT DE SUPPRIMER DU CONTENU DU SERVICE À TOUT MOMENT APRÈS 12 MOIS À COMPTER DE VOTRE DATE D'ACHAT DE CE CONTENU SOUS LICENCE, VOUS CONVENEZ QUE VOUS N'AUREZ PAS DROIT À UN REMBOURSEMENT DE LA PART DE VITALSOURCE.

Si vous choisissez, ou un ID de connexion est fournis (comme un nom d'utilisateur et mot de passe ou tout autre identifiant) dans le cadre de nos procédures de sécurité, vous devez traiter ces informations de manière confidentielle et vous ne devez pas la divulguer à quelqu'un d'autre. Vous êtes responsable de toutes les activités qui se produisent sous votre ID de connexion et devez nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée ou de toute autre violation de la sécurité dont vous avez connaissance. Nous nous réservons le droit de désactiver tout ID de connexion, à tout moment, si nous estimons que vous avez violé l'une des dispositions de ces CU ou si des renseignements que vous fournissez aux fins d'inscription comme utilisateur s'avèrent être faux.

Nous ne pouvons pas et ne garantissons pas le fonctionnement continu, ininterrompu ou sans erreur du Site, Services ou de tout Produit ou que tout contenu du Site ou Produit répondra à une certaine vitesse (car cela dépend d'un certain nombre de facteurs hors de notre contrôle)  Des accords sur les niveaux de service spécifiques entre VitalSource et une institution ou autre entité d'affaires peuvent faire partie d'un accord séparé, et un tel accord sur les niveaux de service ne sera pas lié par le présent paragraphe.

Nous nous réservons le droit de retirer ou de suspendre le fonctionnement de tout Produit ou du Site, avec ou sans préavis, si nous avons besoin de le faire pour des raisons de sécurité ou juridiques. 

Vous pouvez, à tout moment, mettre fin aux droits qui vous sont accordés en vertu de ces CU pour accéder à et utiliser tout Produit en désinstallant et supprimant de façon permanente votre copie de ce Produit, et en supprimant les activations de machines spécifiques que vous avez créées

Contenu sous licence payant

Le téléchargement de Contenu sous licence payant peut exiger le paiement d'une redevance, dont le montant sera comme indiqué sur le Site de temps à autre, à moins que vous ayez reçu avec un code (par exemple, par une institution dans laquelle vous étudiez, un éditeur ou un détaillant d'une publication où vous avez déjà acheté une copie sur papier), auquel cas vous pouvez échanger ce code contre un téléchargement admissible.

Le paiement de toutes les commandes doit être fait par carte de crédit ou de débit via la section « Caisse » de notre Site.  Nous utilisons un fournisseur de services de paiement tiers réputé pour traiter les paiements. Le paiement est accepté par la plupart des principales cartes de crédit et de débit. Le paiement est exigé, dans son intégralité, immédiatement. Vous devez être conscient que les transactions de paiement en ligne sont soumises à des contrôles de validation par l'émetteur de votre carte et nous ne sommes pas responsables si votre émetteur de carte refuse d'autoriser le paiement pour une raison quelconque. Veuillez noter, qu'il est possible que l'émetteur de votre carte puisse vous facturer des frais de traitement. Nous ne sommes pas responsables de ces frais.

Le téléchargement pertinent sera disponible immédiatement après l'autorisation du paiement ou après avoir entré un code valide et vous reconnaissez que c'est le cas et que, par conséquent, vous n'aurez aucun droit de changer d'avis (parfois connu sous le nom de « droit de réflexion ») une fois le téléchargement commencé.

Lorsque vous payez pour télécharger un Contenu sous licence payant, nous garantissons qu'il sera, lorsque téléchargé, substantiellement conforme à la description que nous avons fournie au point de téléchargement et que tout service que nous fournissons sera fourni avec la compétence et l'attention raisonnables. 

Ce que vous n'êtes pas autorisé à faire

Sauf dans la mesure expressément prévue par les présentes CU, vous n'êtes pas autorisé à :

  • louer, prêter, vendre, octroyer une licence, ou transférer l'accès au Site ou Produit à un tiers ou exploiter le Site ou Produit à des fins commerciales ou utiliser toute information sur le Site ou dans un Produit (directement ou indirectement) à des fins lucratives; 
  • opier ou stocker tout Produit ou le Site (ou une partie de celui-ci) autre que pour votre propre usage personnel et non commercial;
  • stocker le Site ou tout Produit sur ​​un serveur ou tout autre périphérique de stockage connecté à un réseau ou créer une base de données;
  • entraver, perturber, modifier, traduire ou modifier le Site ou Produit ou une partie de celui-ci, ou créer une charge excessive sur le Site ou Produit ou les réseaux ou services connectés au Site ou Produit, ni tenter de contourner la sécurité des serveurs sur lesquels le Site ou Produit est hébergé;
  • effectuer des opérations d'ingénierie inverse, d'assemblage inverse, de compilation inverse du Site ou de tout Produit;
  • introduire des logiciels ou des agents ou des scripts automatisés dans le Site ou Produit de manière à produire des comptes multiples, générer des recherches, demandes ou requêtes automatisées, ou extraire, répertorier ou explorer des données du Site ou Produit;
  • transmettre, distribuer, introduire ou rendre disponible de quelque manière que ce soit à travers le Site ou Produit des virus informatiques, espions de clavier, logiciels espions, vers informatiques, chevaux de Troie, bombes à retardement ou tout autre programme malicieux ou préjudiciable ou
  • utiliser tout Produit du Site d'une manière qui pourrait endommager notre nom ou notre réputation ou celle de l'une de nos filiales;
  • exporter tout Produit en violation des lois d'exportation ou d'importation applicables de tout pays;
  • afficher publiquement, exécuter, publier à nouveau, ou reproduire tout Produit ou tout produit mis à disposition pour le téléchargement à partir du Site (y compris sans limitation par courriel, groupes de nouvelles, ou zones de fichiers ou de discussion, Intranet ou Internet ou tout autre moyen);
  • altérer, contourner ou modifier toute sécurité, gestion des droits numériques, ou autres procédures d'octroi de licences relatives au Produit, Site ou Services; ou
  • autrement, faire quelque chose non expressément autorisée par ces CU

Tous les droits qui vous sont accordés en vertu des présentes CU seront révoqués immédiatement dans le cas où vous êtes en violation de l'une des dispositions de ces CU.

Pour faire quelque chose avec tout Produit qui n'est pas expressément autorisée par ces CU, vous aurez besoin d'une licence séparée octroyée par nous. Veuillez nous contacter, en utilisant le lien Nous contacter à la fin de ces CU.

Politique de confidentialité

L'utilisation de vos renseignements personnels qui nous sont soumis (via notre Site ou tout Produit) est régie par notre Politique de confidentialité et de témoins, qui fait expressément partie de ces CU. Si vous n'avez pas déjà lu notre Politique de confidentialité et de témoins, vous devriez le faire maintenant.

Propriété intellectuelle

Nous vous octroyons uniquement une licence et ne vendons pas, tout Produit que vous téléchargez. Nous ou les propriétaires du Contenu restons propriétaires de tous les Produits à tout moment.

Tous les droits de propriété intellectuelle à tout contenu du site, au contenu sous licence, et à chaque produit et à son contenu (y compris VitalSource®, VitalSource Bookshelf® et d'autres marques de commerce, textes, graphiques, logiciels, photographies et autres documents, images, vidéos et audio) (collectivement, « Contenu »), autres que votre contenu, sont la propriété de VitalSource ou de nos concédants de licence. Sauf expressément énoncé aux présentes, le cas échéant pour l'affichage du contenu du site ou de votre navigateur, ou comme autorisé par la loi applicable qui ne peut être exclue ou limitée, rien dans ces CU ne vous donne des droits à l'égard de toute propriété intellectuelle détenue par nous ou nos concédants de licence et vous reconnaissez que vous n'acquérez aucun droit de propriété intellectuelle en téléchargeant le site ou tout produit ou son contenu. 

Dans le cas où vous imprimez, copiez ou stockez les pages du Site (uniquement dans la mesure permise par la section « licence et utilisation » de ces CU), vous devez vous assurer que tout droit d'auteur, marque de commerce ou autres mentions de droits de propriété intellectuelle contenues dans le contenu original soient reproduits.

Le Logiciel peut contenir du code, communément appelé code source ouvert, qui est distribué sous de nombreuses licences de code source ouvert connues, y compris les licences qui permettent la distribution gratuite et la modification du code source du logiciel concerné et/ou qui exige que tous les distributeurs assurent que le code source est librement disponible sur demande, y compris les contributions ou les modifications apportées par ce distributeur (collectivement, «Code source ouvert »). Veuillez noter que, dans la mesure où tout Logiciel contient un Code source ouvert, cet élément vous est fourni sous les conditions de licence pertinentes du concédant de licence tiers applicable (« Conditions de licence code source ouvert ») et non en vertu de ces CU, et vous acceptez et convenez d'être lié par ces Conditions de licence de code source ouvert. Une copie du code source pour les logiciels à code source ouvert contenus dans tout Logiciel et les Conditions de licence de code source ouvert pertinentes vous seront fournies sur demande.

Contenu

Nous pouvons modifier le format et le contenu du Site de temps à autre sans préavis. Nous nous réservons le droit de modifier la conception, les caractéristiques et/ou les fonctionnalités de tout Produit ou Service en rendant le Produit ou Service mis à jour disponible pour le téléchargement ou lorsque les paramètres de votre appareil le permettent, par livraison automatique de ces mises à jour. Vous n'êtes pas obligé de télécharger tout Produit ou Service mis à jour, mais nous pouvons cesser de fournir et/ou de mettre à jour le contenu de versions antérieures de tout Produit ou Service et, en fonction de la nature de la mise à jour, dans certaines circonstances, vous ne pouvez pas continuer à utiliser un Produit ou Service jusqu'à ce que la version mise à jour soit téléchargée sur votre appareil.

Puisque les services électroniques peuvent faire l'objet d'interruptions ou de perturbations, vous acceptez que votre utilisation du Site s'effectue sur une base « tel quel » et « tel que disponible » et à vos propres risques. Vous acceptez également que le téléchargement, l'accès et l'utilisation de tout Produit ou Service qui est disponible pour téléchargement gratuit sont sur une base « tel quel » et « tel que disponible » et à vos propres risques.

Nous pouvons, mais ne sommes pas obligés, de mettre à disposition les mises à jour pour tout Produit ou Service ou de son contenu et nous pouvons cesser de mettre à disposition ces mises à jour à tout moment, avec ou sans préavis.

Alors que nous essayons de faire en sorte que tout le contenu et d'autres informations contenues sur le site ou mis à disposition à travers tout produit ou service dont nous sommes la source sont exacts, le contenu est fourni par souci de commodité seulement et n'a pas vocation d'autorité et de conseils sur lesquels se fier. Vous reconnaissez que les produits peuvent rendre disponible, le contenu qui est dérivé d'un certain nombre de sources dont nous ne sommes pas responsables. Des parties du site, du produit ou du service peuvent ne pas être exactes, précises, fiables, complètes ou à jour de temps à autre. Vous devriez vérifier auprès de nous ou de la source des informations pertinentes et mener toute autre enquête appropriée avant d'entreprendre une action sur de telles informations, et nous aviser si vous remarquez un contenu inexact, incomplet ou dépassé sur le site ou dans un produit ou service.

Nous ne pouvons pas et ne garantissons pas que tout contenu du Site ou de tout Produit ou Service et son contenu sera exempt de virus ou d'autres codes qui peuvent disposer d'éléments de contamination ou destructeurs, ou que l'accès au Site, Produits ou Service fonctionnera de la façon prévue et sans interruption. Il est de votre responsabilité de mettre en œuvre des mesures de sécurité informatique adéquates (y compris les logiciels antivirus et autres protections de sécurité) afin de satisfaire vos exigences particulières quant à la sécurité et la fiabilité du Site, de tout Produit ou Service. 

Produits à télécharger

VitalSource rend les produits disponibles pour téléchargement à travers le Site. Les prix sont affichés avec le Produit ou Service applicable. Les prix et la disponibilité de tous les Produits et Services sont susceptibles d'être modifiés à tout moment sans préavis avant que nous n'acceptions votre commande. Les prix peuvent ou peuvent ne pas comprendre les ventes, l'utilisation, ou d'autres taxes; toutefois, ces taxes doivent être identifiées, calculées et perçues au point de vente. Un courriel de confirmation vous sera envoyé après la sortie de chaque commande. Nous ne sommes pas responsables de toute interruption ou défaillance de toute communication ou processus, peu importe la cause, qui entraînerait la non réception ou le non traitement d'une commande, d'un paiement ou des détails de paiement par nous. Un paiement sera considéré comme perçu lorsque nous sommes en mesure de créditer ou de transférer le montant requis dans notre compte bancaire désigné. Les produits et leur téléchargement sont soumis à ces CU.

Vous devez être âgé(e) de 18 ans ou plus pour télécharger tout Produit à partir du Site. Bien que les individus de moins de 18 ans peuvent utiliser tout Produit, ils ne peuvent le faire qu'avec la participation, la supervision et l'approbation de leur parent ou tuteur légal.

Liens de tiers et outils

Le site et certains produits peuvent, de temps à autre, contenir des liens vers des sites ou applications appartenant, exploités ou créés par des organismes tiers indépendants de nous, qui peuvent inclure des liens vers des offres et promotions de tiers externes Nous incluons ces liens aux fins de commodité uniquement, afin de vous fournir l'accès à l'information, produits ou services que vous pourriez trouver utiles ou intéressants. Nous n'avons pas examiné et ne sommes pas responsables du contenu de ces sites ou pour quoi que ce soit fourni par eux et ne garantissons qu'ils seront disponibles en tout temps. Le fait que nous incluons des liens vers ces sites externes n'implique aucune forme d'appui, d'affiliation, d'approbation, d'association, de commandite ou de recommandation, avec leurs opérateurs ou promoteurs ou des ressources des sites liés.

Certains outils, appareils, logiciels ou autres éléments disponibles sur ou via le Site ou Produits peuvent être fournis par des tiers. Ces outils vous sont fournis ou offerts par souci de commodité. Ces outils ne sont pas détenus ou exploités par nous et nous ne sommes pas responsable de l'examen du contenu, disponibilité, précision, pertinence, actualité, validité, du respect du droit d'auteur, légalité, décence, qualité, exhaustivité ou tout autre aspect de ces outils.

Notre responsabilité

Rien dans ces CU n’est destiné à limiter ou exclure notre responsabilité envers vous : 

  • en cas de décès ou de blessures causés par notre négligence; ou
  •  en cas de présentation déformée et frauduleuse,
  • ou d'exclure, de restreindre ou de modifier les droits que vous pouvez avoir en vertu d'une loi qui ne peuvent être exclus, restreints ou modifiés par accord («Vos droits de consommateur »). Vous pouvez en savoir plus sur Vos droits de consommateur à partir des organisations et des organismes de consommateurs tel que votre Bureau de commerce ou le Bureau du protecteur des citoyens local.

Sous réserve de ce qui précède (y compris Vos droits de consommateur), en aucun cas nous ne serons responsables envers vous pour : 

  • pour aucune perte commerciale;
  • pour aucune perte qui n’était pas raisonnablement prévisible; ou 
  • tout défaut d'exécution ou retard dans l'exécution, d'une de nos obligations qui est causée par des événements hors de notre contrôle raisonnable.

Si vous subissez des pertes causées par l'utilisation du Site ou Produit, vous devez prendre toutes les mesures raisonnables pour minimiser vos pertes, y compris nous avertir sans délai pour que nous puissions prendre des mesures, si elles existent, pour aider à minimiser vos pertes. Toute responsabilité que nous aurions pour toute perte que vous avez subie des pertes ne peut pas, dans l'ensemble, dépasser le total des frais que vous avez payés pour le Produit par rapport aux dommages réclamés.

DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI, EN AUCUN CAS VITALSOURCE SERA RESPONSABLE DES DOMMAGES SPÉCIAUX, ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS OU PUNITIFS, Y COMPRIS LES RÉCLAMATIONS DE PERTES DE BÉNÉFICES, DE PERTES D'EXPLOITATION, DE L'INCAPACITÉ À ÉTUDIER, À ENSEIGNER OU À APPRENDRE, DES INFORMATIONS PERDUES OU D'AUTRES DOMMAGES DÉCOULANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITÉ À UTILISER LE PRODUIT VITALSOURCE. DANS TOUS LES CAS, LA SEULE OBLIGATION OU RESPONSABILITÉ DE VITALSOURCE EN VERTU DU PRÉSENT ACCORD GLOBALEMENT EST LE REMPLACEMENT OU LA RÉPARATION DU SUPPORT SUR LEQUEL LE PRODUIT VITALSOURCE EST FOURNI OU UN REMBOURSEMENT DU PRIX D'ACHAT PAYÉ POUR LE PRODUIT VITALSOURCE. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES ACCESSOIRES OU INDIRECTS, AINSI, CETTE EXCLUSION ET LIMITATION PEUVENT NE PAS ÊTRE APPLICABLES.

SAUF DISPOSITION CONTRAIRE AUX PRÉSENTES, LES PRODUITS DE VITALSOURCE VOUS SONT FOURNIS PAR VITALSOURCE SUR UNE BASE « TEL QUEL », SELON LA DISPONIBILITÉ. TOUTES LES GARANTIES DE QUELQUE SORTE QUE CE SOIT PAS EXPRESSEMENT STIPULÉES DANS LE PRÉSENT ACCORD, EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON SONT EXPRESSEMENT EXCLUES PAR VITALSOURCE ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE. AUCUNE DÉCLARATION OU DÉMONSTRATION NE PEUT CONSTITUER UNE GARANTIE DU PRODUIT DE VST SAUF SI EXPRESSEMENT INCORPORÉ DANS LE PRÉSENT ACCORD.

Généralités

Vous ne pouvez pas transférer ou céder tous ou une partie de vos droits ou obligations en vertu de ces CU.

Tous les avis de votre part, doivent être livrés par écrit à l'adresse indiquée à la fin de ces CU.

Si nous ne parvenons pas à appliquer un de nos droits, cela n'entrainera pas à une renonciation à ce droit.

Si une disposition quelconque de ces CU est jugée inexécutable, toutes les autres dispositions demeurent intégralement en vigueur.

Ces CU ne peuvent être modifiées sans notre consentement écrit express préalable.

Ces CU et les autres modalités représentent la totalité de l'accord entre vous et nous en ce qui concerne leur sujet.

Ces CU sont régies par les lois du Tennessee, et vous acceptez que les tribunaux du Tennessee (et leurs cours d'appel) ont la compétence exclusive en matière de résolution des différends découlant de ou en relation avec ces CU. Rien ne nous empêche d'engager une procédure pour protéger nos droits de propriété intellectuelle devant tout tribunal compétent.

Résiliation

ous pouvons résilier, désactiver, verrouiller, bloquer ou suspendre votre accès au Site ou à tout Produit si vous ne respectez pas, ou si nous avons des motifs raisonnables de soupçonner que vous n'avez pas respecté, avec l'une de ces CU. En cas de résiliation, vous devez cesser toute utilisation du Site et/ou du Produit, et VitalSource peut immédiatement retirer votre droit d'accès au Site et/ou au Produit.

Toutes les dispositions qui par leur nature sont destinées à survivre à la résiliation, survivront à la résiliation de ces CU.

Comment nous contacter

Si vous avez des questions, des commentaires ou des requêtes au sujet de ces CU, veuillez nous contacter :

VitalSource Technologies


One Ingram Boulevard

LaVergne, TN 37086

 

 

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