VitalSource Technologies LLC. Conditions d'utilisation

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This translation is provided for convenience only.  The US English version of these Terms of Use shall govern in the event of any dispute between or inconsistency with any other translation.

Cette traduction est fournie à titre indicatif uniquement.  La version américaine de ces Conditions d'utilisation s'applique en cas de litige entre, ou d'incompatibilité avec, toute autre traduction.

VitalSource Technologies LLC. Conditions d'utilisation

Ces Conditions d'utilisation (les «CU ») énoncent les modalités et les conditions de votre utilisation du magasin VitalSource (le «Site») et de votre utilisation du logiciel de lecture de fichiers (y compris de tout document associé et de toute mise à jour de ce logiciel) et du contenu numérique pouvant être lu par ce logiciel et que nous rendons disponible en téléchargement sur le Site (respectivement «Logiciel » et «Contenu sous licence » et ensemble «Produits»). Ces CU s'appliquent également à tout service accessible via un Logiciel ou un Site (les «Services»), sauf si des conditions d'utilisation distinctes ou supplémentaires s'appliquent, auquel cas elles seront affichées à l'écran ou accessibles via un lien.

Le Site et les Produits sont gérés par VitalSource Technologies, LLC. («VitalSource», également «nous», «notre», «nôtre»). Nous sommes une société constituée en vertu des lois de l'État du Delaware aux États-Unis. Notre numéro d'enregistrement est le 2411480 et notre siège social se trouve au One Ingram Boulevard, LaVergne, TN 37086.

Vous acceptez ces CU comme condition de votre utilisation du Site et des Produits. Si vous n'acceptez pas les conditions de ces CU, n'accédez pas ou n'utilisez pas le Site ou les Produits. Nous nous réservons le droit de modifier ces CU de temps à autre.  Les utilisateurs du Site sont invités à consulter à nouveau ces CU périodiquement pour prendre connaissance des modifications que nous pouvons effectuer de temps à autre. Les utilisateurs des Produits seront avisés par un affichage des CU à l'écran ou par un lien vers les CU mises à jour, lors de leur prochain démarrage du Logiciel ou téléchargement d'un nouveau Contenu sous licence, même si aucun de ces changements ne s'appliquera de façon rétroactive. Vous certifiez que vous avez le pouvoir de conclure un accord avec nous selon les modalités de ces CU.

La dernière mise à jour de ces CU date du 13 mai 2015 .

Licence et utilisation

Nous vous accordons une licence limitée, non exclusive, non transférable, pour accéder au Site et à tout Produit, pour votre usage personnel uniquement. Toute utilisation commerciale, en violation de ces CU ou pour la collecte de données ou de profit n'est pas autorisée.

Vous pouvez récupérer et afficher le contenu du Site ou de tout Produit sur un ordinateur ou un autre périphérique, imprimer et copier des pages individuelles et, sous réserve de la section suivante, stocker ces pages sous forme électronique sur ce périphérique. Des conditions supplémentaires peuvent également s'appliquer à certains contenus caractéristiques ou parties du Site et, lorsqu'elles s'appliquent, seront affichées à l'écran ou via un lien («Autres conditions»).

Vous devez uniquement utiliser le Site ou le Produit et tout ce qui est accessible depuis le Site ou un Produit à des fins licites (dans le respect de tous les règlements et lois applicables), de manière responsable et non d'une manière susceptible de porter préjudice à notre nom ou à notre réputation, ou à celle de l'un de nos affiliés.

Vous gardez la responsabilité de :

  • toute votre activité sur et en rapport avec le Site ou le Produit ;
  • tous les contenus et informations que vous soumettez dans, ou affichez sur le Site ou tout Produit (« Votre contenu»);
  • ce à quoi vous accédez sur le Site ou le Produit, la manière dont vous interprétez ou utilisez le Site ou le Produit, et toute action que vous pourriez entreprendre suite à l'utilisation du Site ou du Produit.

Accès au Site et aux Produits

Les Produits ne doivent être téléchargés, consultés et utilisés que sur un ordinateur ou un autre périphérique détenu ou contrôlé par vous et exécutant le système d'exploitation pour lequel le produit concerné a été conçu, si bien que vous devez vous assurer que vous disposez d'un périphérique compatible qui réponde à toutes les spécifications techniques nécessaires pour vous permettre de télécharger tout Produit que vous souhaitez télécharger et d'accéder et d'utiliser chaque Produit téléchargé .

On prendra pour acquis que vous avez obtenu la permission du propriétaire de tout ordinateur ou autre dispositif sous votre contrôle, mais ne vous appartenant pas, pour télécharger tout Produit sur ce dispositif. Vous acceptez la responsabilité, conformément à ces CU, pour tout accès et utilisation de tout Produit par vous sur tout dispositif, qu'il vous appartienne ou non.

Vous reconnaissez que le fournisseur de services mobiles pour n'importe quel appareil mobile sur lequel vous téléchargez, ou sur lequel vous accédez ou utilisez tout Produit, peut vous facturer pour un accès Internet sur ce dispositif.

Nous pouvons, de temps à autre, limiter l'accès à certains contenus, fonctionnalités ou parties du Site ou d'un Produit, ou à l'ensemble du Site ou des Produits, aux utilisateurs qui se sont inscrits chez nous. Vous devez vous assurer que tous les détails d'enregistrement que vous fournissez sont exacts et vous devez veiller à ce que ces détails restent exacts et à jour.   Vous acceptez que VitalSource puisse, à tout moment, avec ou sans préavis, retirer du Contenu sous licence du Service ou Site si nous déterminons, à notre seule discrétion, que nous ne possédons pas les droits nécessaires ou appropriés pour vous permettre d'accéder à ce Contenu sous licence. Dans l'éventualité où VitalSource choisirait de retirer un Contenu sous licence du Service ET OÙ UN TEL RETRAIT SE PRODUIRAIT DANS LES 12 PREMIERS MOIS À COMPTER DE VOTRE DATE D'ACHAT, vous acceptez que votre recours unique et exclusif sera le remboursement de tous les montants déjà payés par vous à VitalSource pour le Contenu sous licence supprimé. DANS L'ÉVENTUALITÉ OÙ VITALSOURCE DÉCIDERAIT DE RETIRER LE CONTENU SOUS LICENCE DU SERVICE À TOUT MOMENT POSTÉRIEUR À 12 MOIS À COMPTER DE VOTRE DATE D'ACHAT D'UN TEL CONTENU SOUS LICENCE, VOUS ACCEPTEZ QUE VOUS NE POURREZ PRÉTENDRE À AUCUN REMBOURSEMENT DE VITALSOURCE .

Si vous choisissez, ou si on vous fourni un identifiant de connexion (par exemple, un nom d'utilisateur et un mot de passe, ou tout autre identifiant), dans le cadre de nos procédures de sécurité, vous devez considérer ces informations comme confidentielles et vous ne devez pas les révéler à quiconque. Vous êtes responsable de toutes les activités qui se produisent sous votre identifiant de connexion et vous devez nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée ou autre violation de la sécurité dont vous avez connaissance. Nous nous réservons le droit de désactiver tout identifiant de connexion, à tout moment, si nous estimons que vous avez omis de vous conformer à toute disposition des présentes CU, ou si un détail quelconque fourni aux fins de l'enregistrement en tant qu'utilisateur s'avère être faux.

Nous ne pouvons garantir et ne garantissons pas le fonctionnement continu, ininterrompu ou exempt d'erreurs du Site, des Services ou de tout Produit, ou que tout contenu du Site ou d'un Produit répondra à une certaine vitesse (car cela dépend de plusieurs facteurs indépendants de notre volonté).  Les contrats pour un niveau de service spécifique entre VitalSource et une institution ou une autre entité commerciale peuvent faire partie d'un autre accord, et un tel contrat de niveau de service spécifique ne sera pas lié par le présent paragraphe.

Nous nous réservons le droit d'annuler ou de suspendre le fonctionnement de tout Produit ou du Site, avec ou sans préavis, si nous avons besoin de le faire pour des raisons juridiques ou de sécurité.

Vous pouvez, à tout moment, mettre fin aux droits qui vous sont accordés en vertu de ces CU pour accéder et utiliser tout Produit, en désinstallant de manière définitive et en supprimant votre exemplaire de ce Produit, et en supprimant les activations de machine spécifiques, que vous avez créées.

Contenu sous licence payant

Le téléchargement de Contenu sous licence payant peut nécessiter le paiement de frais, dont le montant sera celui figurant sur le Site de temps à autre, à moins que vous ne disposiez d'un code (remis, par exemple, par un établissement avec lequel vous étudiez, un éditeur ou le revendeur d'une publication que vous avez déjà achetée sur support papier), auquel cas vous pouvez utiliser ce code pour un téléchargement admissible.

Toutes les commandes doivent être payées par carte de crédit ou de débit par l'intermédiaire de la page de paiement. Nous utilisons un fournisseur de services de paiement tiers ayant bonne réputation pour effectuer les transactions. La plupart des cartes de crédit et de débit sont acceptées pour le paiement. Le paiement est prélevé, dans son intégralité, immédiatement. Vous devez savoir que les transactions de paiement en ligne sont soumises à des contrôles de validation par votre émetteur de carte et que nous ne sommes pas responsables si votre émetteur de carte refuse d'autoriser le paiement pour une raison quelconque. Veuillez noter qu'il est possible que votre émetteur de carte vous facture une commission ou des frais de traitement en ligne. Nous ne sommes pas responsables de cela.

Le téléchargement pertinent sera disponible immédiatement, dès que le paiement sera autorisé ou que vous aurez entré un code valide et que vous aurez reconnu que c'est le cas et, par conséquent, vous n'aurez pas le droit de changer d'avis (parfois appelé un droit « de réflexion ») une fois que le téléchargement sera commencé.

Lorsque vous payez pour télécharger n'importe quel Contenu sous licence payant, nous garantissons que ce dernier, une fois téléchargé, sera substantiellement conforme à la description fournie par nos soins au moment du téléchargement et que tous les services que nous fournissons par son intermédiaire seront fournis avec une compétence et une diligence raisonnable. 

Ce que vous n'êtes pas autorisé à faire

Sauf dans la mesure expressément énoncée dans ces CU, vous n'êtes pas autorisé à :

  • louer, prêter, vendre, licencier, ou transférer l'accès au Site ou au Produit à une tierce partie, ou à exploiter le Site ou le Produit à des fins commerciales, ou à autrement utiliser toute information contenue sur le Site ou dans un Produit (directement ou indirectement) à des fins lucratives ou de gain ;
  • copier ou stocker tout Produit ou le Site (ou toute partie de celui-ci) autrement que pour votre utilisation personnelle non commerciale ;
  • stocker le Site ou tout Produit sur un serveur ou autre périphérique de stockage connecté à un réseau, ou à créer une base de données ;
  • interférer avec, perturber, altérer, traduire, ou modifier le Site, Produit ou toute partie de ceux-ci, ou créer un fardeau excessif sur le Site ou Produit ou les réseaux ou services connectés au Site ou au Produit, ni tenter de contourner la sécurité de tout serveur sur lequel le Site ou le Produit est hébergé ;
  • désosser, décompiler, désassembler ou effectuer une ingénierie inverse sur le Site ou tout Produit ;
  • introduire des logiciels ou des agents ou scripts automatisés vers le Site ou un Produit, afin de produire des comptes multiples, générer des recherches et des requêtes automatisées, ou d'expurger, de capturer ou d'extraire des données du Site ou d'un Produit ;
  • transmettre, distribuer, présenter ou autrement rendre disponible de quelque manière, à travers le Site ou le Produit, tout virus informatique, enregistreur de frappe, logiciel espion, ver informatique, cheval de Troie, bombe à retardement ou autre programme malveillant ou nuisible ; ou
  • utiliser tout Produit du Site d'une manière susceptible de porter préjudice à notre nom ou à notre réputation, ou à celle de l'un de nos affiliés ;
  • exporter tout Produit en violation de la législation applicable de n'importe quel pays sur les exportations ou les importations ;
  • afficher publiquement, effectuer, republier ou reproduire tout Produit ou n'importe quel produit que nous rendons disponible pour le téléchargement depuis le Site (y compris, mais sans s'y limiter, par voie de courrier électronique, forum de discussion, fichier ou zones de discussion, intranet ou site Internet ou tout autre moyen) ;
  • altérer, contourner ou modifier toute sûreté, gestion des droits numériques ou autres procédures de vérification des licences relatives au Produit, au Site ou aux Services ; ou
  • sinon faire quoi que ce soit non expressément autorisé par ces CU.

Tous les droits qui vous sont accordés en vertu de ces CU prendront immédiatement fin au cas où vous seriez en violation de l'un d'entre eux.

Pour faire quoi que ce soit avec tout Produit qui n'est pas expressément autorisé par ces CU, vous aurez besoin d'une licence distincte de notre part. Veuillez nous contacter, en utilisant les détails fournis par Nous contacter à la fin de ces CU.

Confidentialité

L'utilisation de vos données à caractère personnel qui nous ont été soumises (via notre Site ou tout Produit) est régie par notre Politique en matière de confidentialité et de cookies, qui fait expressément partie de ces CU. Si vous n'avez pas déjà lu notre Politique en matière de confidentialité et de cookies, vous devriez le faire maintenant.

Propriété intellectuelle

Nous vous accordons une licence, mais ne vous vendons pas tout Produit que vous téléchargez. Nous, ou les propriétaires de contenu, restons propriétaires de tous les Produits, à tout moment.

Tous les droits de propriété intellectuelle de tout contenu du Site, le Contenu sous licence, et chaque Produit et son contenu (y compris VitalSource®, VitalSource Bookshelf ® et autres marques, textes, graphiques, logiciels, photographies et autres matériel, images, vidéos et audio) (collectivement, le « Contenu » ), autre que votre Votre contenu , sont la propriété de VitalSource ou de nos concédants de licence. Sauf tel qu'expressément prévu aux présentes, si nécessaire pour afficher le contenu sur le Site ou votre navigateur, ou dans la mesure permise par la loi applicable qui ne peut pas être exclue ou limitée, rien dans ces CU ne vous donne aucun droit à l'égard de toute propriété intellectuelle détenue par nous ou nos concédants de licence, et vous reconnaissez que vous n'acquérez aucun droit de propriété en téléchargeant le Site ou tout Produit ou contenu.

Si vous imprimez, copiez ou stockez les pages du Site (seulement tel que permis par la section « Licence et utilisation » de ces CU), vous devez vous assurer que tout copyright, marque de commerce ou autres avis de droit de propriété intellectuelle figurant sur le contenu original sont reproduits.

Le Logiciel peut contenir du code, communément appelé logiciel à source ouverte, qui est distribué en vertu de l'une des nombreuses variations connues des conditions de licence à source ouverte, y compris les conditions qui permettent la distribution gratuite et les modifications du code source du logiciel pertinent, ou qui exigent que tous les distributeurs laissent un tel code source disponible gratuitement sur demande, y compris toutes les contributions ou les modifications apportées par ce distributeur (collectivement «Logiciel à source ouverte»). Veuillez noter que, dans la mesure où un Logiciel contient un Logiciel à source ouverte, une licence ne vous est accordée que pour cet élément en vertu des conditions de licence pertinentes du concédant de licence tiers concerné («Conditions de licence à source ouverte») et non en vertu de ces CU, et vous acceptez et convenez d'être lié par ces Conditions de licence à source ouverte. Une copie du code source de tout Logiciel à source ouverte contenu dans tout Logiciel et les Conditions de licence à source ouverte pertinentes seront mises à votre disposition sur demande.

Contenu

Nous pouvons modifier le format et le Contenu du Site de temps en temps sans préavis. Nous nous réservons le droit de modifier la conception, les caractéristiques ou les fonctionnalités d'un Produit ou Service en mettant le Produit ou le Service mis à jour à disponibilité pour le téléchargement ou, lorsque les paramètres de votre dispositif le permettent, par la diffusion automatique de mises à jour. Vous n'êtes pas obligé de télécharger tout Produit ou Service mis à jour, mais nous pouvons cesser de fournir ou de mettre à jour le contenu pour les versions antérieures de tout Produit ou Service et, selon la nature de la mise à jour, dans certaines circonstances vous pouvez ne pas être en mesure de continuer à utiliser un Produit ou un Service tant que vous n'aurez pas téléchargé la version mise à jour.

Étant donné que les services électroniques sont sujets à interruption et à panne, vous convenez que votre utilisation du Site est fournie «  en l'état », « selon la disponibilité » et à vos risques et périls. Vous acceptez également que le téléchargement, l'accès à et l'utilisation de tout Produit ou Service mis à disposition pour un téléchargement gratuit sont fournis « en l'état », « selon la disponibilité » et à vos risques et périls.

Nous pouvons, mais nous n'y sommes pas tenus, mettre à disposition des mises à jour pour tout Produit, Service ou leur contenu, et nous pouvons cesser de rendre ces mises à jour disponibles à tout moment, avec ou sans préavis.

Tandis que nous essayons de veiller à ce que tout le Contenu et autres informations contenus sur le Site ou accessibles par le biais de tout Produit ou Service dont nous sommes la source soient exacts, le Contenu est fourni à titre indicatif uniquement et n'est pas conçu pour faire autorité ou pour donner des conseils auxquels se fier. Vous reconnaissez que des Produits peuvent rendre disponible un contenu dérivé d'un certain nombre de sources, pour lesquelles nous ne sommes pas responsables. Des parties du Site , Produit ou Service peuvent ne pas être correctes, exactes, fiables, complètes ou à jour, de temps à autre. Vérifiez auprès de nous ou de la source d'information pertinente et faites toutes les autres recherches nécessaires avant d'agir en vous basant sur ces informations, et avisez-nous si vous remarquez tout Contenu inexact, incomplet ou périmé sur le Site ou dans un Produit ou un Service.

Nous ne pouvons garantir et ne garantissons pas que tout contenu du Site, ou tout Produit ou Service et leur contenu sont exempts de virus ou autres codes susceptibles d'avoir des éléments contaminants ou destructeurs, ou que l'accès au Site , aux Produits ou aux Services fonctionnera comme prévu ou sans interruption. Il est de votre responsabilité de mettre en œuvre des garanties appropriées de sécurité des TI (y compris un antivirus et autres protections de sécurité) pour satisfaire vos exigences particulières quant à la sécurité et à la fiabilité du Site , de tout Produit ou Service. 

Produits à télécharger

VitalSource met des Produits à disposition pour téléchargement via le Site. Les prix sont affichés avec le Produit ou le Service applicable. Les prix et la disponibilité de tous les Produits et Services peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis, avant l'acceptation de votre commande. Les prix peuvent, ou peuvent ne pas, inclure les taxes sur les ventes, les taxes sur l'utilisation ou autres taxes applicables ; toutefois, ces taxes sont identifiées, calculées et prélevées au point de vente. Un e-mail de confirmation sera fourni après finalisation de la commande. Nous ne sommes pas responsables pour toute interruption, ou échec, dans toute communication ou processus, quelle qu'en soit la cause, se traduisant par la non réception ou le non traitement par nous de toute commande, ou paiement, ou détails de paiement. Un paiement sera considéré comme reçu lorsque nous sommes en mesure de créditer ou de transférer le montant requis sur notre compte bancaire désigné. Les Produits et leur téléchargement sont soumis à ces CU.

Vous devez être âgé de 18 ans ou plus pour télécharger tout produit du Site. Si les personnes âgées de moins de 18 ans peuvent utiliser n'importe quel produit, elles ne peuvent le faire qu'avec l'implication, la supervision et l'approbation de leurs parents ou tuteur légal.

Liens et outils de tiers

Le Site et certains Produits peuvent, de temps à autre, inclure des liens vers des sites externes ou des applications appartenant, exploitées ou produites par des organismes tiers indépendants de nous, qui peuvent inclure des liens vers des offres et des promotions de tiers. Nous incluons ceux-ci par souci de commodité uniquement, afin de vous permettre d'accéder aux informations, produits ou services que vous pourriez trouver utiles ou intéressants. Nous n'avons pas vérifié et ne sommes pas responsables du contenu de ces sites ou de quoi que ce soit fourni par eux, et ne garantissons pas qu'ils seront disponibles en permanence. Le fait que nous incluons des liens vers de tels sites extérieurs n'implique en aucune manière une approbation, un parrainage ou une recommandation de, ou une association avec, leurs opérateurs ou leurs promoteurs, ou tout matériel qui y figure.

Certains outils, dispositifs, logiciels ou autres éléments disponibles sur ou via le Site ou les Produits peuvent être fournis par des tiers. Ces outils sont fournis ou mis à votre disposition dans un but pratique. Ces outils ne sont pas détenus ou exploités par nous et nous ne sommes pas chargés d'examiner le contenu, la disponibilité, l'exactitude, l'adéquation, la rapidité, la validité, le respect du droit d'auteur, la légalité, la décence, la qualité, l'exhaustivité ou tout autre aspect de ces outils.

Notre responsabilité

Rien dans ces CU n'est destiné à limiter ou exclure notre responsabilité envers vous :

  • pour la mort ou des blessures personnelles résultant de notre négligence ; ou
  • pour une déclaration frauduleuse,
  • ou pour exclure, restreindre ou modifier des droits que vous pouvez avoir en vertu de toute loi qui ne peut pas être exclue, restreinte ou modifiée par l'accord («Vos droits de consommateur»). Vous trouverez plus d'informations sur Vos droits de consommateur auprès d'organisations de consommateurs et d'organismes tels que votre Trading Standards Office local ou Citizens Advice Bureau.

Sous réserve de ce qui précède (y compris Vos droits de consommateur), en aucun cas nous ne serons responsables envers vous pour :

  • toute perte d'affaires ;
  • toutes les pertes qui n'étaient pas raisonnablement prévisibles ; ou
  • tout manquement à effectuer, ou tout retard dans l'accomplissement d'une de nos obligations, causés par des événements indépendants de notre volonté.

Si vous accusez une perte quelconque en relation avec le Site ou un Produit, vous devez prendre toutes les mesures raisonnables pour réduire au minimum votre perte, y compris en nous avisant sans délai s'il y a des mesures que nous pouvons prendre pour aider à minimiser vos pertes. Toute responsabilité que nous avons pour les pertes que vous accusez, dans leur ensemble, n'excèdera pas le total des frais que vous avez payés pour le Produit payant pertinent dont découle la responsabilité.

DANS LA LIMITE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI, EN AUCUN CAS VITALSOURCE NE SERA RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE PARTICULIER, ACCESSOIRE, CONSÉCUTIF OU PUNITIF OU AUTRE, Y COMPRIS TOUTE RÉCLAMATION POUR PERTE DE PROFITS, INTERRUPTION D'ACTIVITÉ, IMPOSSIBILITÉ D'ÉTUDIER, D'ENSEIGNER OU D'APPRENDRE, PERTE D'INFORMATIONS OU D'AUTRES DOMMAGES RÉSULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE PRODUIT VITALSOURCE. DANS TOUS LES CAS, LA SEULE OBLIGATION DE VITALSOURCE OU SA SEULE RESPONSABILITÉ EN VERTU DE CET ACCORD EST GLOBALEMENT LE REMPLACEMENT OU LA RÉPARATION DU MÉDIA SUR LESQUEL LE PRODUIT VITALSOURCE EST FOURNI, OU UN REMBOURSEMENT DU PRIX D'ACHAT PAYÉ POUR LE PRODUIT VITALSOURCE. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES ACCESSOIRES OU INDIRECTS, SI BIEN QUE CETTE EXCLUSION ET CETTE LIMITATION PEUVENT NE PAS ÊTRE APPLICABLES.

SAUF COMME STIPULÉ AUX PRÉSENTES, LES PRODUITS VITALSOURCE VOUS SONT FOURNIS PAR VITALSOURCE « EN L'ÉTAT  » ET «  SELON LA DISPONIBILITÉ  ». TOUTE GARANTIE DE N'IMPORTE QUEL TYPE NON EXPRESSÉMENT MENTIONNÉE DANS CET ACCORD, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON SONT EXPRESSÉMENT EXCLUES PAR VITALSOURCE ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE. AUCUNE REPRÉSENTATION OU DÉMONSTRATION NE CONSTITUE UNE GARANTIE DU PRODUIT VST SAUF LORSQUE EXPRESSÉMENT INTÉGRÉE AU PRÉSENT CONTRAT.

Généralités

Vous ne pouvez transférer ou céder tout ou partie de vos droits ou obligations en vertu de ces CU.

Tous vos avis doivent nous être adressés par écrit à l'adresse figurant à la fin de ces CU.

Si nous renonçons à faire appliquer nos droits, cela n'entraîne pas une renonciation à ce droit.

Si une disposition quelconque de ces CU est jugée inapplicable, cela n'affecte en rien les autres dispositions.

Ces CU ne peuvent être modifiées sauf avec notre consentement exprès écrit.

Ces CU et les Autres conditions constituent l'entente intégrale entre vous et nous relativement à leur objet.

Ces CU sont régies par la législation du Tennessee, et vous acceptez que les tribunaux du Tennessee (et leurs cours d'appel) ont la compétence exclusive pour régler tout différend découlant de, ou en relation avec ces CU.  Rien ne saurait nous empêcher d'agir pour protéger nos droits de propriété intellectuelle devant tout tribunal compétent.

Résiliation

Nous pouvons résilier, désactiver, verrouiller, bloquer ou suspendre votre accès au Site ou à tout Produit, si vous ne respectez pas ou si nous avons des motifs raisonnables de croire que vous n'avez pas satisfait, à toutes les CU. En cas de résiliation, vous devez cesser toute utilisation du Site ou du Produit, et VitalSource peut révoquer immédiatement votre accès au Site ou au Produit.

Toutes les dispositions qui, par leur nature, se poursuivent au-delà de la résiliation, se poursuivront au-delà de la résiliation de ces CU.

Nous contacter

Pour tout commentaire, question, ou demande relatifs à ces CU, veuillez nous contacter :

VitalSource Technologies


One Ingram Boulevard

LaVergne, TN 37086

 

 

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